J.O. Numéro 133 du 9 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08754

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Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination à la commission des rentes

NOR : MAEA0020251A



Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 mai 2000 :
L'arrêté du 11 février 1997 portant nomination à la commission des rentes est annulé.
Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :
1. Représentants de l'administration
Titulaires :
M. Marlaud (Jean-Michel) ;
M. Laumonier (François) ;
M. Guillon (Jean-Pierre) ;
Mme Descarpentries (Françoise) ;
M. Pitron (Emmanuel) ;
M. Serot Almeras (Luc).
Suppléants :
M. Perdu (Bruno) ;
M. Bos (Richard) ;
Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;
Mme Frisch (Hélène) ;
Mlle Bodonyi (Claire) ;
Mme Ferard (Elisabeth).

2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM) :
Titulaires :
M. Regnier (Jacques) ;
Mme Mattei (Marie-Ange) ;
M. Besse (Michel) ;
Mme Pennetier (Patricia).
Suppléants :
M. Evain (Jean-Pierre) ;
Mme Hofmann (Anne) ;
Mme Mallet (Odette) ;
Mme Noitakis (Catherine).
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaire :
M. Voizot (Daniel).
Suppléante :
Mme Mercier-Blieck (Monique).
Pour le syndicat Force ouvrière du personnel des affaires étrangères (FO) :
Titulaire :
Mme Legrand (Sylviane).
Suppléant :
M. Gallard (Bernard).

3. A titre consultatif
Le docteur Durepaire (Raymond), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.